Chargement de la base nationale… Repérage national des rubriques 2760, 2790 et 2791 ; la rubrique ne confirme ni l’accueil des terres, ni l’accès aux producteurs extérieurs. Coordonnées et activité à vérifier. Les seuils et l’acceptation du lot nécessitent l’accord du centre. Les filtres par déchet et polluant utilisent les fiches documentées : une absence de résultat ne signifie pas un refus. Les seuils sont à confirmer par le centre. Pour les loueurs issus d’annuaires, coordonnées et conditions sont à confirmer ; positions à la commune.
Sources nationales : SINOE – ADEME · Géorisques – ICPE · Critères nationaux ISDI · Critères nationaux ISDD